• Identification

Raison sociale : BE BOP
Enseigne : Bebop-Cameras
Date de Création: 07/01/1993
Statut juridique et capital social : SARL au capital de 128 000 €
Nom et prénom du gérant : BERNARD Anne
Siège social : 27 rue Leconte de Lisle – 75016 Paris – France
Adresse commerciale : 14 avenue des pavillons – 92270 Bois-Colombes - France
Téléphone : +33 (0)6 88 06 79 57
E-mail : contact@bebop-cameras.com
Site web : www.bebop-cameras.com
Horaires d’ouverture : 9H00 à 13H00 / 14H à 19H00 du lundi au samedi
(N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un RDV en dehors des horaires d'ouverture)

TVA intra-communautaire : FR 18389626789
Siret : 389 626 789 00033 RCS Paris
Code APE/NAF : 921C


• Conditions de ventes

Préambule

Le site Bebop-cameras.com est la propriété de la société BEBOP en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de BEBOP. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Acceptation des conditions

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société BEBOP et son Client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Aucune modification ne peut être apportée aux présentes conditions, sauf accord préalable et écrit d'un représentant de BEBOP dûment habilité.
Attribution de juridiction : de convention expresse, il est attribué compétence exclusive pour tous les litiges qui s'élèveraient entre les parties à l'occasion de leurs rapports commerciaux, aux Tribunaux du siège de BEBOP, quel que soit le lieu de livraison, le mode de paiement accepté, et même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français, la langue des Conditions Générales de Vente étant le français.

2. Produits

2.1 Description :
Tous schémas, caractéristiques, photos, illustrations, descriptions et conditions particulières relatives aux poids, dimensions ou capacité et autres détails, où qu'ils apparaissent (sur le site Internet, sur les catalogues, tarifs, devis, bons de livraison, factures et conditionnement), sont destinés à donner une idée générale des produits, mais ne sont pas contractuels. BEBOP prend toutes les mesures raisonnables pour assurer l'exactitude des descriptions, mais s'appuie, le cas échéant, sur les informations fournies par ses fournisseurs et n'accepte aucune responsabilité dans le contrat ou l'acte délictuel ou d'après la loi, règlement ou autre, pour toute erreur ou omission dans les descriptions qu'elle soit causée ou non par la négligence de BEBOP.

2.2 Performance :
Sous réserve de toutes normes de performance, de toute tolérance ou de toutes caractéristiques particulières que BEBOP aurait expressément garanties à l'acheteur sur la base d'une identification précise, BEBOP décline toute responsabilité dans le cas où des normes ne seraient pas atteintes. Sous réserve de tout engagement écrit de BEBOP sur le caractère suffisant et adapté des produits et fondé sur des besoins expressément exprimés par l'acheteur, il appartient à ce dernier de faire le choix de produits suffisants et adaptés à ses besoins et exigences et d'en assumer la pleine et entière responsabilité.

2.3 Gamme de produits :
BEBOP se réserve la possibilité de cesser la commercialisation de tout produit proposé figurant sur le tarif ou les documents commerciaux et/ou de modifier à tout moment les caractéristiques de ces produits, ce sans aucun préavis et sans pouvoir donner droit au versement de quelconques dommages et intérêts.

2.4 Disponibilité des produits :
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produits après passation d’une commande, BEBOP informera le Client par email du meilleur délai de livraison possible.

3. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, incluant la TVA pour la France, sous réserve de toute erreur de typographie ou d'impression. Ces prix comprennent le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits. Ils ne comprennent pas les frais liés au transport. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

BEBOP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

4. Commande

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. BEBOP confirme l’acceptation de sa commande au Client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué.

La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande par mail de la part de BEBOP. BEBOP se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, BEBOP ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer un ou des produit(s).

Toute commande ne sera prise en considération qu'après :
- acceptation du paiement par le GIE cartes bancaires interrogé via le serveur de paiement du CIC, s'il s'agit d'un règlement avec paiement en ligne. En ligne une liaison SSL3 permet au Client de régler via le réseau Internet dans un environnement sécurisé. La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord. En cas de refus dudit centre, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.
- encaissement s’il s'agit d'un règlement par chèque ou par virement bancaire.

Les produits demeurent la propriété de BEBOP jusqu'au complet encaissement du prix par BEBOP.

Art.L.121-25 Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l'engagement d'achat, le Client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

5. Paiement

Le règlement des achats s'effectue :
- Par carte bancaire (carte accepté Visa, Carte bleue, Mastercard)
- Par Virement bancaire : après avoir validé votre commande sur notre site, envoyez votre virement en précisant la référence de votre commande indiquée dans l'email de confirmation.
Bénéficiaire : BEBOP
Domiciliation : CIC
Code Banque : 30066 - Code Guichet: 108582 - N° Compte : 00010373501 - Clé : 65
- Par Chèque bancaire ou postal à l’ordre de BEBOP : après avoir validé votre commande sur notre site, envoyez votre chèque par courrier en précisant la référence de votre commande indiquée dans l'email de confirmation. L'encaissement du chèque est réalisé dès sa réception. Adresse d'envoi : 14 avenue des pavillons 92270 Bois-Colombes, France.
Votre commande sera expédiée à l'encaissement du chèque conformément aux stipulations de l'article intitulé « Livraison ». En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Votre règlement par chèque doit nous parvenir sous 5 jours ouvrables. La livraison sera effectuée après encaissement du chèque. Toute commande non réglée dans le délai de 5 jours ouvrables peut se voir annulée.

6. Livraison

Les produits achetés sur BEBOP sont livrés en France métropolitaine dans un délai moyen de 10 jours ouvrés après encaissement du prix. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le Client a indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés par la Poste ou par transporteur.
BEBOP ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au Client. Le Client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le Client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

6.1 Problèmes de livraison :
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le Client doit vérifier le colis à son arrivée et dispose d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès de la Poste ou du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

6.2 Conformité des produits :
En cas de non-conformité ou de vice apparent des produits, il appartient au Client d'adresser une réclamation écrite à BEBOP dans les dix jours suivant la date de livraison des produits. Passé ce délai, BEBOP décline toute responsabilité au sujet de la non-conformité ou de vice apparent des produits. La responsabilité de BEBOP en cas de défaut de livraison ou de livraison de produits non conformes est limitée au remplacement des produits dans un délai raisonnable ou au remboursement des sommes versées par le Client, le cas échéant. Les produits doivent être renvoyés à BEBOP dans l'état dans lequel le Client les a reçus et retournés conformément aux stipulations de l'article intitulé « Retour ». Les frais d'envoi seront remboursés au Client sur la base du tarif facturé.

6.3 Retour :
Le Client doit préalablement obtenir un numéro d'autorisation de retour auprès du service Clientèle et joindre ce numéro à son envoi. Le numéro doit être inscrit de manière visible et lisible sur le colis d'envoi. Tout retour ne comportant pas de numéro d'autorisation clairement mis en évidence sur le colis d'envoi sera refusé et renvoyé à son expéditeur. Le Client s'engage à prendre toutes précautions pour la réexpédition des produits et supportera seul l’intégralité des frais de livraison.

6.4 Cas de force majeure :
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant BEBOP de son obligation de livrer : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnée.

7. Rétractation

Le Client a 7 jours à compter de la réception des articles pour renvoyer les articles qui ne correspondent pas à sa commande. En cas d’échange ou de remboursement, le Client doit renvoyer le(s) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d’origine, intact(s), accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse suivante :
BEBOP – 14 avenue des pavillons – 92270 Bois-Colombes
En cas d’exercice du droit de rétractation, BEBOP est tenue au remboursement des sommes versées par le Client, sans frais, à l’exception des frais de transport. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours. En aucun cas un produit ne pourra être retourné sans accord préalable et un numéro de retour transmis par BEBOP.

8 - Remboursement

Les remboursements de produits dans les hypothèses visées aux articles 4 et 7 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

9. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. BEBOP ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement, de la mauvaise utilisation ou d’une mauvaise installation sur un véhicule des produits commercialisés de la part du Client ou de BEBOP.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de BEBOP sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que le Client honore ses engagements financiers envers BEBOP.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à BEBOP pour obtenir une solution amiable.
À défaut, le Tribunal de Commerce de PARIS est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

10. Garantie

10.1 Durée et conditions :
Les produits commercialisés par BEBOP sont garantis un an (sauf indications contraires). La garantie ne s'applique pas si les produits ont été démontés, modifiés ou utilisés de manière incorrecte.
BEBOP ne prend en charge, dans le cadre de la présente garantie, que le remplacement ou la réparation du produit reconnu défectueux par celle-ci, à l'exclusion de tout autre dommage. Aucun produit ne pourra être retourné à BEBOP en vue de l'établissement d'un avoir sans l'accord préalable et express de cette dernière. La garantie est exclue pour tout dommage résultant de la force majeure, de décharges statiques, de l'usure normale, des utilisations non appropriées, ainsi que pour tous les dommages dus aux accidents, chutes, négligences, réparations effectuées par le Client ou par un tiers ou si les conditions de mise en œuvre figurant dans le mode d'emploi ou les conditions d'installation n'ont pas été respectées.
Dans tous les cas, BEBOP ne pourra être tenue pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de BEBOP est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le Client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). À la condition que le Client fasse la preuve du défaut caché, BEBOP doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil). Si le Client s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Le Client peut contacter le service Clients 6 jours sur 7 (du lundi au samedi inclus) au N° de tél. (33) (0)6 88 06 79 57 ou par mail à contact@bebop-cameras.com (réponse dans les 24 heures)

10.2 Mise en œuvre :
Toute réclamation portant sur un vice ou une non-conformité d'un produit, pour être recevable, devra être formulée par écrit à BEBOP. La demande de garantie doit définir précisément et par écrit les défauts en cause et doit indiquer la date d'achat du produit concerné. Les retours de produits ou pièces défectueuses ne sont autorisés que si BEBOP les a préalablement acceptés. Les retours doivent lui parvenir franco de port et d'emballage à domicile et être accompagnés du numéro d'autorisation de retour délivré par le service Client. Avant de procéder au retour de produits auprès de BEBOP, l'acheteur doit s'assurer que tout élément de quelque nature que ce soit (notamment toute carte mémoire) ajouté ou incorporé, le cas échéant par celui-ci, a été retiré du produit. BEBOP ne répond d'aucune perte ou dommage qui serait causé à l'un quelconque de ces éléments. À défaut pour l'acheteur d'avoir procédé au retrait de ces éléments, BEBOP se réserve le droit d'opérer un tel retrait sans que sa responsabilité puisse être engagée.

11. Satisfait ou remboursé

Un service « satisfait ou remboursé » est proposé aux Clients de BEBOP qui en font la demande. Ce service couvre tous les produits sauf les consommables, les cartes mémoire et les produits sous blister. Les produits achetés ne donnant pas satisfaction doivent être retournés en état de fonctionnement dans leur emballage d'origine aux frais de l'acheteur au plus tard dans les 10 jours suivant la date de livraison et être accompagnés d'un numéro d'autorisation de retour à obtenir auprès du service Client et à faire figurer de manière lisible sur le colis d'envoi.
Les retours sont à effectuer à : BEBOP - 14 avenue des pavillons - 92270 Bois-Colombes
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, en état neuf et accompagnés d'une copie de la lettre d'accompagnement. Les articles retournés incomplets ou endommagés par le Client ne sont pas repris.

12. Service Clientèle

Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition:
BEBOP - Service Client
Denis BERNARD
14 avenue des pavillons 92270 Bois-Colombes
Tél. : 06 88 06 79 57
ou par email à contact@bebop-cameras.com

13. Responsabilités

BEBOP ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

BEBOP décline toute responsabilité en cas de détérioration ou avaries survenues aux marchandises pour quelque cause que ce soit (par exemple : incendie, inondation, humidité, etc.) ainsi qu'en cas de perte, totale ou partielle, dès lors que les marchandises auront été mises à la disposition du Client dans quelque lieu que ce soit. BEBOP ne répondra en aucun cas des dommages matériels ou corporels indirects, préjudices indirects, manques à gagner, pertes ou tout autre dommage qui pourraient découler de la fourniture et de l'utilisation des produits, quel que soit le fondement du régime de responsabilité concerné. En cas de réclamation reconnue comme justifiée par BEBOP, sa responsabilité est limitée au remplacement de la marchandise jugée défectueuse, sans qu'aucune indemnité et/ou pénalité ne puisse être réclamée à quelque titre que ce soit. Conformément aux dispositions de l'article 17 de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998, BEBOP décline toute responsabilité pour les dommages causés aux biens qui ne sont pas utilisés par le Client principalement pour son usage ou sa consommation privée.

BEBOP décline toute responsabilité en cas de détérioration du véhicule sur lequel sont installés les produits commandés, que l'installation soit faite par le Client ou par BEBOP.

14. Dispositions diverses

Si le Client engageait des frais concernant tous types de procédures pour lesquelles BEBOP pourrait être concernée et sur la base desquelles le Client pourrait se croire fondé à réclamer des dommages et intérêts, et sans s'être mis d'accord avec BEBOP préalablement, le Client supportera lesdits frais sans pouvoir réclamer aucun remboursement des sommes engagées.

15. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Le site bebop-cameras.com est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos Clients. C'est entre autres pour cela que BEBOP fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par BEBOP que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
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Enfin, BEBOP s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses Clients à un tiers.